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Note d’information


Information destinée aux volontaires de Sports Seniors

lundi 12 mars - Muriel R.
De l’association
L’ASBL Sports Seniors (N° d’entreprise 418 415 834), tel que précisé dans ses statuts, a pour objet social ...
d’encourager et d’organiser, dans les meilleures conditions de sécurité, l’activité physique, la pratique des sports et de la vie en plein air des membres de l’Union Chrétienne des Pensionnés, mouvement social des aînés ASBL
de promouvoir la pratique sportive auprès d’un large public
d’assurer la formation de moniteurs et de cadres sportifs
Des assurances
Suivant les dispositions (...)
 

Décret du 8 décembre 2006 visant l’organisation et le subventionnement du sport en Communauté française

lundi 4 décembre - Muriel R.
8 DECEMBRE 2006. - Décret visant l’organisation et le subventionnement du sport en Communauté française. Source : COMMUNAUTE FRANCAISE Publication : 20-02-2007 Entrée en vigueur : 01-01-2008 *** 01-01-2010 (ART. 15,8$) Dossier numéro : 2006-12-08/66
Table des matières :
CHAPITRE Ier. - Généralités. Art. 1
CHAPITRE II. - Des droits et obligations généraux des cercles et de leurs membres. Section Ire. - De la lutte contre le dopage. Art. 2-3 Section II. - De la sécurité. Art. 4 Section III. - Des droits et des (...)