Note d’information

Dernier ajout : 27 octobre 2011.

Derniers articles

Information destinée aux volontaires de énéoSport

Lundi 12 mars 2007, par Muriel R. // Note d’information

De l’association L’ASBL énéoSport (N° d’entreprise 418 415 834), tel que précisé dans ses statuts, a pour objet social ... d’encourager et d’organiser, dans les meilleures conditions de sécurité, l’activité physique, la pratique des sports et de la vie en plein air des membres de Énéo, mouvement social des aînés ASBL de promouvoir la pratique sportive auprès d’un large public d’assurer la formation de moniteurs et de cadres sportifs (...) Lire la suite »

Décret du 8 décembre 2006 visant l’organisation et le subventionnement du sport en Communauté française

Lundi 4 décembre 2006, par Muriel R. // Note d’information

8 DECEMBRE 2006. - Décret visant l’organisation et le subventionnement du sport en Communauté française. Source : COMMUNAUTE FRANCAISE Publication : 20-02-2007 Entrée en vigueur : 01-01-2008 *** 01-01-2010 (ART. 15,8$) Dossier numéro : 2006-12-08/66 Table des matières : CHAPITRE Ier. - Généralités. Art. 1 CHAPITRE II. - Des droits et obligations généraux des cercles et de leurs membres. Section Ire. - De la lutte contre le dopage. Art. 2-3 Section II. - De la sécurité. Art. 4 (...) Lire la suite »